Qu’est-ce qu’un placement à terme ?

Le contrat de capitalisation est un produit d’épargne qui vous permet de investir sur une aide financière variée et variée .

Ce type d’investissement signifie un engagement à moyen et long terme et présente de nombreux avantages.

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Définition du contrat de capitalisation

Bien qu’il en ressemble, le contrat de capitalisation n’est pas un contrat d’assurance-vie car il ne repose pas sur la couverture d’un risque : en d’autres termes, il ne dépend pas, en tant qu’abonné, de votre vie !

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D’autre part, le contrat de capitalisation est un Produit d’épargne à moyen et long terme .

Il vous permet de capitaliser, comme son nom l’indique, une somme d’argent, qui peut être payée sur différents types de médias.

Ce type de contrat a un avantage fiscal considérable étant donné que les intérêts gagnés sur les retraits bénéficient d’un régime favorable.

De plus, les contrats d’investissement ne font pas partie de votre assiette fiscale pour le Real Impôt sur la fortune successorale (IFI)

Toutefois, la fraction représentative des biens immobiliers et des droits immobiliers détenus dans le contrat doit être déclarée (actions de l’IPAC ou de l’OPCI par exemple).

Le contrat de capitalisation peut être matérialisé par un titre appelé bon de capitalisation .

Ce dernier est obligatoirement nominatif.

D’autre part, les bons au porteur, qui étaient anonymes, ont été supprimés.

Les fonds investis génèrent des intérêts tout au long de la durée du contrat qui peuvent être mono-support ou multimédia .

En effet, vous pouvez investir le bon :

• Sur un soutien en euros dont le capital est garanti, mais offrant de faibles rendements ;
• Sur d’autres supports tels que unités de compte , obligations , actions , Actions d’OPCVM …

Pendant le contrat, vous avez la possibilité de retirer tout ou partie de ses fonds en tout temps.

À sa fin, ces fonds seront remboursés ou sous forme de capital représentant le montant investi plus les intérêts reçus, soit sous la forme de rente viagère .

Quand il s’agit de transmission, à votre décès, contrairement à l’assurance-vie, le contrat de capital ne se délie pas  : il sera traité comme n’importe quel autre bien, il fait partie de votre succession.

Les héritiers pourront alors choisir racheter le contrat ou le maintenir et bénéficiera de l’anticipation fiscale de celui-ci .

Pourquoi souscrire à un contrat de capitalisation ?

Attractivité des rendements

Initialement, afin de promouvoir Attractivité des rendements , vous devez vous assurer que votre contrat ou contrat futur bénéficie de bonne gestion , diverses options et être adapté à votre profil de l’investisseur.

Le contrat de capitalisation, tout comme le contrat d’assurance-vie, bénéficie d’une architecture moderne appelée « ouverte » : la sélection d’actifs, basée sur votre profil d’investisseur, offre un large éventail de soutien.

Surtout depuis options de gestion pour gérer plus efficacement les risques liés aux placements en : gestion gratuite , gestion profilée ou mandat de sous-gestion .

Ces contrats de capitalisation peuvent être » debout  »

Cela signifie notamment qu’en plus des investissements réalisés selon le profil de chaque individu, ces contrats offrent des services : Nos conseillers en gestion de patrimoine sont présents pour accompagner vos demandes de patrimoine et trouver des solutions aux problèmes rencontrés.

Le contenu des produits et les performances de chaque individu sont analysés avec précision au moyen d’un suivi personnalisé .

Attractivité fiscale

L’imposition des rachats de contrats d’investissement est également intéressante.

C’est la même chose que les contrats d’assurance-vie.

Le régime fiscal dépend de la date de paiement des primes sur les contrats.

Le produit des paiements antérieurs au 27 septembre 2017 est imposé au prélèvement forfaitaire de décharge 35 %, 15 % ou 7,5 % si les retraits sont effectués respectivement dans les 4 ans, 8 ans ou après 8 ans du contrat.

D’autre part, le produit des primes versées à partir du 27 septembre 2017 est soumis à des règles fiscales complexes : trois situations peuvent être distinguées :

• Si le total des primes nettes que vous avez payées est inférieur à €150.000  : le taux d’imposition de ces produits est de 12,8% ou 7,5% selon l’anticipation des paiements de primes déductions sociales (PS) à 17,2%.
• Si le total des primes nettes versées est plus de 150.000€ et le contrat a moins de 8 ans  : le taux d’imposition est de 12,8% les prélèvements sociaux à 17,2%.
• Si le total des primes nettes versées est plus de 150.000€ et que le contrat a plus de 8 ans  : le taux d’imposition est de 7,5% les prélèvements sociaux à 17,2% pour la fraction des produits relatifs aux primes ne dépassant pas 150 000€ payées à partir du 27 septembre 2017 et 12,8% les prélèvements sociaux à 17,2% au-dessus.

Cependant, vous avez la possibilité d’opter pour la fiscalité conformément à la Échelle progressive de l’impôt sur le revenu .

Il s’agit d’une option globale qui couvre tous les revenus en capital mobiliers reçus au cours de l’année d’imposition.

Cette alternative peut être avantageuse si vous avez une tranche d’imposition marginale assez petite.

L’imposition du contrat de capitalisation est donc très attrayante.

En outre, les rachats effectués après 8 ans bénéficient des allocations suivantes :

• 4.600€ pour une seule personne ;
• 9.600€ pour un couple.

Rachat ou durée	Primes payées avant le 27/09/2017	Primes payées à partir du 27/09/2017
Exceptionnel net des produits
< 150 000€	> 150 000€
Avant 4 ans	35% 17,2%	12.8% 17,2% sur tous les produits
Entre 4 et 8 ans	15% 17,2%
Après 8 ans < 4.600€ ou 9.200€	17,2%	17,2%	17,2% ou 12,8% 17,2% sur les produits attachés à la part premium > 150.000€
Après 8 ans > 4.600€ ou 9.200€	7,5% 17,2%	7,5% 17,2%

Comment ouvrir un contrat de capitalisation ?

Tout d’abord, vous avez besoin payer une prime à l’ouverture du contrat , mais vous pouvez également verser des primes tous tout au long de la durée du même contrat .

Pour pouvoir accéder aux contrats dits « haut de gamme », la prime d’entrée doit parfois être suffisamment importante pour que les organisations concernées puissent libérer ce type de contrat.

Par exemple, le contrat haut de gamme « Intencial Archipel Capi » est ouvert à partir de 5 000€.

Toutefois, Frais d’entrée , managériale et suivi doivent être pris en compte lorsque souscription d’un contrat de capitalisation , en particulier pour certains contrats « haut de gamme » qui peuvent vous offrir de nombreux avantages de gestion.

À partir de l’acceptation du contrat, vous avez une période de 30 jours pour exercer votre dispense .

Nos conseillers en gestion de patrimoine sont à votre disposition pour vous référant au contrat de capitalisation qui sera le mieux adapté à votre situation.

Il vous aidera dans la souscription du contrat qui satisfera vos intérêts .

Quelles sont les différences entre un contrat de capitalisation et une assurance-vie ?

Souvent erronés, les contrats d’assurance vie et de capital sont semblables, mais présentent des nuances qui peuvent faire une différence dans une stratégie patrimoniale.

Elles reposent sur une base réglementaire identique : le code des assurances aux articles L132-1 et suivants.

Ils sont constitués des mêmes véhicules d’investissement.

Ils bénéficient également des mêmes garanties de capital et la période de renonciation pour ces deux contrats est la même : 30 jours.

D’autre part, un contrat de capitalisation peut être conclu par un personne morale tandis que l’assurance vie est réservée aux personnes physiques.

La principale différence entre ces deux contrats est la question de votre succession  : en fait, le contrat de capitalisation est transmis tandis que le contrat d’assurance-vie est terminée.

Il s’agit d’une différence majeure parce que le contrat de capitalisation permet, en fait, de vos héritiers pour collecter le contrat successivement tout en conservant son état de la technique fiscale .

En d’autres termes, le contrat restera en vigueur après votre décès et vos héritiers bénéficieront de la avantage fiscal de ce contrat signé il y a plusieurs années par vous-même .

D’autre part, comme il fait partie des actifs de la succession, le contrat est soumis à des droits de transfert gratuits (droit d’héritage) pour sa valeur au jour de votre décès (valeur marchande).

A votre mort, les droits sont ensuite calculés sur la valeur du contrat le jour du décès et selon la relation avec le bénéficiaire après l’application de déductions fiscales.

Comme indiqué ci-dessus, contrairement à l’assurance-vie, le contrat de capitalisation peut être transmis par don , tandis que bénéficiant de rabais d’impôt .

Le don peut être fait en propriété complète ou démembrement avec réserve d’usufruit .

Le donateur conservera le recouvrement des recettes.

Don du contrat de capitalisation

L’un des grands avantages du contrat de capitalisation, contrairement au contrat d’assurance-vie est la possibilité pour faire un don du contrat .

Pour rappel, le don vous permet d’anticiper votre succession et de transmettre tout ou partie de vos biens à vos enfants ou à d’autres personnes de votre choix.

Le contrat de capitalisation, au moment du don, sera soumis à une taxe unique : droits de transfert gratuits .

Point important, le montant qui sera transmis au moment du don sera sa valeur nominale et non la valeur réelle du contrat.

Le valeur nominale du contrat est la valeur des paiements effectués sans intérêts.

Inversement, si le contrat de capitalisation est transmis au moment de la succession, intègre la succession (le montant de votre succession) pour sa valeur marchande le jour du décès (valeur des paiements plus intérêts).

De plus, si vous choisissez de faire un don à vos enfants, sachez que vous avez une allocation sur la valeur des dons jusqu’à concurrence de 100 000€ par parent et par enfant .

Ce montant commun en cas de décès est renouvelable 15 ans .

Ce qui vous permet de anticiper votre succession et commencez à transmettre vos richesses au cours de la vie.

Notez que le contrat peut également être transmis avec une « réserve d’usufruit ».

Vous transmettrez donc aux donataires (enfants ou autres), nue propriété du contrat et vous gardez le usufruit de celui-ci .

C’est ce qu’on appelle démembrement de propriété.

Cette solution vous permet de réduire les frais exigibles au moment du don, de transmettre le contrat et de continuer à faire des rachats sur les intérêts du contrat.

Exemple :

Imaginons une situation où vous avez 72 ans et deux enfants .

Vous investissez 200 000€ sur deux contrats de capitalisation.

Vous faites ensuite le don de la propriété nue de chaque contrat à vos deux enfants.

Alors tu vas conserver l’usufruit de ces contrats .

Pour calculer l’imposition de ce don, il est nécessaire d’évaluer la valeur de ce don, à savoir la valeur du bien nu.

Le Code général des impôts précise que la propriété nue est évaluée en fonction de l’âge de l’usufruit.

Pour un usufruit âgé de 72 ans, l’usufruit est évalué à 30%, de sorte que l’assiette fiscale du don sera de 70% de la valeur nominale des contrats.

En chiffres au moment du don :

Contrat de capitalisation (pleine propriété)	200 000€ par enfant
Base des frais de don (propriété nue du contrat de capitalisation = 70 %)	140 000€ par enfant
Réduction directe des lignes	100 000€ par enfant
Base des frais de don	40 000€ par jeune
Impôt sur les successions à 20%	6 200€ par enfant

Après le don, vous avez la possibilité de faire retraits réguliers sur ce contrat .

À votre mort, l’usufruit s’éteindra et vos enfants se retrouveront propriétaires à part entière.

Ils pourront alors faire un rachat de leur contrat de capitalisation, bénéficieront de l’anticipation fiscale du contrat mais sera également en mesure de le faire continuer.

Valeur du contrat de capitalisation au jour du décès (après déduction des rachats partiels réguliers)	200 000€ par enfant
Base de l’impôt sur les successions	0€ (usufruit rejoint la propriété nue sans impôt)
Frais de don payés par le donateur (6 200€)	6 200€ par enfant
Imposition des rachats effectués par les enfants (prélever une somme forfaitaire unique à 12,8 % sur l’intérêt du contrat) (*)	3 000€ par enfant (hypothèse retenue sur 10 000€ d’intérêts générés après le don de biens nus)
Capital de décès net reçu	190 800€ par enfant (200 000 — 6 200 — 3 000)
Impôt sur le décès si rien n’est fait (20% avec une allocation de 100 000€)	20 000€ par enfant
Gain fourni par la solution en cas de rachat par les enfants	13 800€ par enfant

(*) Seuls les intérêts générés avant le don de propriété nue : les intérêts générés après le don de biens nus ne sont pas purgés a priori.

Si l’impôt sur le rachat par les enfants est important, ils pourront le faire progressivement.

Dans ce cas, si le contrat a plus de 8 ans , l’allocation annuelle de 4 600€ ou 9 200€ limiterait la fiscalité.

En conclusion, les deux enfants sont enrichis par 375 600€ au total ou un gain de 27 600€ si rien n’avait été fait.

Et pour les entreprises ?

De plus, si vous êtes un chef d’entreprise, la personne morale peut également souscrire à un contrat de capitalisation .

Cela permettra à votre entreprise de :

• De stimuler son flux de trésorerie  ;
• Accédez au performance d’un portefeuille les titres, les biens immobiliers et les titres alternatifs par l’intermédiaire d’OPCVM ;
• Bénéficiez d’un imposition différée .

Certains points sont différents par rapport aux personnes physiques, on vous dit tout dans cet article : le contrat de capitalisation pour les personnes morales

Quel contrat choisir ?

Afin de choisir votre contrat de capital, il est nécessaire de définir critères de sélection des priorités en fonction de la objectifs poursuivis .

La sélection varie d’une personne à l’autre :

• les fonds en euros qui garantissent le capital ;
• De divers soutiens financiers pour la diversification et la performance ;
• De options de gestion disponible ;
• Contrats plus ou moins coûteux
• Etc.

Il existe des contrats de financement spécifiques » debout Fait sur mesure accessible à partir d’un certain montant investi.

Ces contrats donnent accès à options supplémentaires .

Le principal avantage est le nombre de supports auxquels ils donnent accès.

Ces opportunités de gestion contribuent ainsi à promouvoir exécution de vos contrats .

Il sera alors possible d’investir dans des médias conventionnels tels que :

• Parts de l’ICSP ;
• actions de l’OPCI ;
• Actions ;
• Obligations ;
• SICAV/OPCVM ;
• Fonds datés ;
• les fonds ISR ;
• Produits structurés (EMTN…) ;
• Etc.

Ces contrats vous offrent un grand nombre de supports, non seulement au niveau de la classe d’actifs, mais aussi au niveau des zones géographiques d’investissement.

Avantages et inconvénients d’un contrat de capitalisation

Avantages

• Construire des économies disponibles : investissement financier rentable avec les médias diversification
• Diversifiez votre patrimoine grâce à une gestion simplifiée et diversifiée
• Sécurisation de votre capital si l’investissement en fonds euros
• Optimisez votre succession avec des dons
• Optimisation fiscale : le remboursement des impôts est attrayant
• Convient aux personnes morales

Inconvénients

• Pas de clause de bénéficiaire en cas de décès (contrairement à un contrat d’assurance-vie)
• Impôt classique sur le décès ou les dons : frais de transfert gratuits
• Frais pouvant être importants pour l’achat d’un contrat « haut de gamme »