Accueil Famille Quel sont les droit du père en cas de séparation ?

Quel sont les droit du père en cas de séparation ?

Après la séparation ou le divorce, un enfant peut montrer le désir de vivre avec l’un de ses parents, ou de cesser ou de limiter le contact avec l’un d’eux. Nos avocats en droit de la famille de Québec, de Lévis et de Montmagny vous expliquent l’impact des souhaits et des désirs de l’enfant sur les ententes de garde et l’incidence de son âge sur l’attribution de la garde.

Le principe directeur : l’intérêt de l’enfant

Au Québec, toute décision concernant la garde d’enfants est fondée sur le principe de l’intérêt de l’enfant (article 33 du Code Civils du Québec).

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En d’autres termes, le juge de la garde doit ordonner les conditions de garde qui seront dans l’intérêt supérieur de chaque enfant en fonction de la preuve présentée. Cependant, ce qui est dans l’intérêt de l’enfant n’est pas nécessairement compatible avec le désir de celui-ci.

L’âge légal pour décider de la garde

Au Québec, il n’y a pas de règle selon laquelle un enfant garde de moins d’un âge donné peut décider de vivre avec un parent plutôt qu’un autre, sous réserve d’obtenir la majorité, bien sûr. Ainsi, un enfant mineur ne peut pas décider quels régimes de garde sont intéressants, mais son opinion sera entendue par le tribunal et peut influer sur la décision du juge.

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Cependant, l’âge de l’enfant aura un impact lorsque juge évaluera la maturité de l’enfant, son discernement et le degré de fiabilité qui devrait être accordée à leur opinion. Sauf exception, un enfant de plus les aînés devraient être mieux en mesure d’exprimer leur point de vue sur les ententes de garde qui sont dans votre intérêt.

En fait, la jurisprudence montre que l’enfant aura d’abord une influence sur le choix des régimes de garde, mais les tribunaux ont refusé de décider d’un âge précis. Les tribunaux préfèrent utiliser une analyse au cas par cas de toutes les circonstances particulières de chaque situation, y compris le contexte familial.

L’impact du contexte familial sur les souhaits de l’enfant

Lors de l’évaluation de l’opinion de l’enfant, il est important d’analyser plusieurs facteurs, y compris le contexte familial, puisque cette Contexte est susceptible d’influencer les perceptions et les désirs de l’enfant concernant l’octroi de la garde à vue, quel que soit leur âge.

Si l’enfant est au centre du différend parental ou si la preuve montre que l’un des parents a influencé ses souhaits, son opinion ne peut influer sur la décision du tribunal.

Exemple  : enfant qui est en garde partagée. Si la preuve montre que l’un des parents refuse l’autre parent quotidiennement, il est possible que l’opinion de l’enfant ait été manipulée. Donc, non C’est une question d’âge. Le tribunal hésitera à apprécier le désir de l’enfant en demandant à vivre avec le parent dénigrant et en réduisant le droit de visite du parent dénegrad.

Il peut être difficile de demander à un enfant de témoigner de son opinion sur la garde devant le tribunal en présence de ses parents. Il existe plusieurs mécanismes pour permettre à l’enfant de s’exprimer dans un contexte plus optimal.

Comment l’enfant peut-il être entendu ?

Lorsque l’enfant souhaite s’exprimer en garde à vue, le juge doit l’écouter. Pour ce faire, voici les options qui sont à la disposition de l’enfant qui veut être entendu dans un débat judiciaire, parfois même sans être présent au procès .

Nomination d’un avocat pour l’enfant

Un parent peut demander au tribunal d’ordonner que son enfant soit représenté par un avocat. L’enfant doit alors avoir le discernement donner un mandat clair à votre avocat. Cet avocat transmettra la position de l’enfant au tribunal lors d’un éventuel débat sur les accords de garde. Il se peut alors que l’enfant ne témoigne pas et que son avocat participe au débat en l’absence de l’enfant.

La rencontre avec le juge

Que l’enfant soit représenté ou non par un avocat, l’un des parents ou des avocats peut demander au juge de rencontrer l’enfant en présence ou en absence de ses parents.

En fait, afin d’éviter que l’enfant ne se trouve dans une situation tendue, le juge promeut généralement une réunion en dehors de la présence des parents. Dans ce cas, il est cependant possible que les parents avocats puissent assister à la réunion et interroger l’enfant.

Ordonnance sur l’expertise psychosociale

Une autre option permet à l’enfant de donner son avis au tribunal sur les conditions de garde. C’est l’ordre despécialistes psychosociaux .

À la demande d’une partie, le tribunal peut ordonner spécialiste mène de l’expérience. Ceci est utile dans différentes circonstances, y compris lorsque le tribunal a besoin de lumière compétences parentales des parents, quand il ya des allégations d’aliénation parentale ou violence, ou pour déterminer les différents besoins de l’enfant.

L’expert procède ensuite à la collecte d’informations auprès de l’enfant lui-même, à son avis, ainsi qu’auprès des parents et de diverses personnes qui tournent autour de la famille. Une fois l’analyse terminée, l’expert prépare un rapport et le transmet au tribunal et aux parties. En procédant ainsi, l’expert pourra signaler le témoignage de l’enfant sans qu’il soit obligé de témoigner au procès.

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